Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RILOGA
RILOGA-WERKE GmbH & Co KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
95574865
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque RILOGA

Déposée le 8 juin 1995 par la société étrangère RILOGA-WERKE GmbH & Co KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RILOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société étrangère RILOGA-WERKE GmbH & Co KG domicilié(e) Haddenbacher Str. 38-42, 42855 Remscheid ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque RILOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILOGA est expirée depuis le 8 juin 2005.

RILOGA-WERKE GmbH & Co KG a également déposé les autres marques suivantes : VARIO LIGHT , RILOGA


RILOGA-WERKE GmbH & Co KG, société de droit allemand - Haddenbacher Str. 38-42, 42855 Remscheid ALLEMAGNE - Allemagne


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Stores en métal; garnitures en métal pour rideaux, portes et fenêtres; matériaux en métal et produits métalliques servant à fixer, suspendre ou appliquer des rideaux et des draperies, notamment rails à rideaux, guidages, supports, recouvrements décoratifs pour rails à rideaux, appuis, pièces d'attelage, enrouleurs, agrafes, illets, anneaux, arrêts de fin, barres, boutons, barreaux; parties et pièces auxiliaires métalliques pour les articles susmentionnés.Stores (à l'exception des stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile) à savoir stores vénitiens horizontaux, stores californiens verticaux, stores/rideaux plissés, stores/rideaux à enroulement (non en matière textile); moustiquaires pour portes et fenêtres; garnitures en matières plastiques et/ou en bois et/ou en métal pour rideaux, portes et fenêtres; matériaux et produits en matière plastique et/ou en bois et/ou en métal servant à fixer, suspendre ou appliquer des rideaux et des draperies, notamment rails à rideaux, guidages, supports, recouvrements décoratifs pour rails à rideaux, appuis, pièces d'attelage, enrouleurs, agrafes, illets, anneaux, arrêts de fin, barres, boutons, barreaux; parties et pièces auxiliaires en matière plastique et/ou en bois pour les articles susmentionnés.Stores vénitiens horizontaux, stores californiens verticaux, stores/rideaux plissés, stores/rideaux à enroulement et autres stores/rideaux, draperies; parties et pièces auxiliaires en textile pour les articles susmentionnés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).